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Atelier Maholéa - Micro-entreprise

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Adresse : rue Larzillière Beudant, 55300 Saint-Mihiel

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Email professionnel : ateliermaholea@gmail.com

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Responsable du traitement :
Atelier Maholéa

Léa Wollensack

10 rue Larzillière Beudant, 55300 Saint-Mihiel

CGV

Article 1 – Objet
Les présentes conditions régissent les ventes effectuées sur le site Atelier Maholéa.

Article 2 – Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Les photographies ne sont pas contractuelles.

Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts.
Atelier Maholéa se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Article 4 – Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail.

Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.

Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Atelier Maholéa ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 8 – Responsabilité
Atelier Maholéa ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Article 9 – Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

Article 10 – Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux français seront compétents.